Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LES GRANDES VERSANNES
Numéro de dépôt :
1608722
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/06/2000
Présentation de la marque CLOS LES GRANDES VERSANNES
Déposée le 27 juin 1990 par monsieur SYLVAIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LES GRANDES VERSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LES GRANDES VERSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES GRANDES VERSANNES est expirée depuis le 27 juin 2000.
SYLVAIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03